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Un "Tom Suisse" à la maison.

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Message par Phil.R 24/7/2022, 10:47

[quote="donati"]
laurent59 a écrit:
Le propriétaire du véhicule résident Suisse dépose les plaques de sa moto au service des autos.
Il annule la CG. Cela fait office de vente.
c'est l'acheteur qui fait ensuite les démarches pour en devenir propriétaire.
Dans le cas d'une vente Suisse/Suisse, c'est tout simple. Avec la CG annulée, le quitus d'assurance ( que ton assureur à préalablement envoyé par courrier électronique directement au service des autos ) et ta carte d'identité tu demande un jeu de plaques et 5 mn après la CG est à ton nom et tu devient le propriétaire.

Est-ce que le nouvelle acquéreur Suisse doit posséder le permis moto Question
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Message par Phil.R 26/7/2022, 09:28

Voyons ce que ça donne pour le CoC chez Kawasaki France Exclamation

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Message par Phil.R 26/7/2022, 11:53

Bon, ça a pas trainé.
Kawasaki m'a contacté : "La moto ne peut pas être homologué en France à cause de le puissance... Possible avec la FFVE !"

Je crois que ma dernière soluc' est de trouver un cadre avec CG, non?
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Message par laurent59 26/7/2022, 19:23

Sur le document de dédouanement, quel nom figure sur le document? Uniquement le tien ou celui de l'ancien proprio ou les deux?
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Message par Phil.R 26/7/2022, 19:54

laurent59 a écrit:Sur le document de dédouanement, quel nom figure sur le document? Uniquement le tien ou celui de l'ancien proprio ou les deux?

Que le mien...
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Message par laurent59 26/7/2022, 22:31

Ce que je tenterais: me renseigner du coût d'un changement de propriétaire de CG suisse. Car d'après ce que j'ai compris, il n'existe pas d'acte de cession en Suisse. Si le coût est raisonnable, "établir la CG" au nom d'une connaissance suisse qui me céderait ensuite le véhicule dans les règles avec un certificat de cession français. Après, dossier FFVE classique.
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Message par Phil.R 26/7/2022, 22:38

J'y ai pensé car j'ai la copine de mon pote qui est suisse Smile
Ce qui me gène un peu, ce sont les dates (il faudrait anti dater...).
Après, est-ce que la FFVE ne m'a pas enregistré ainsi que la moto scratch

Une chose est sur, la prochaine fois (s'il y a), je saurai comment m'y prendre Exclamation
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Message par laurent59 27/7/2022, 08:14

En effet, c'est la date sur le document de dédouanement qui pose problème.
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Message par Phil.R 7/8/2022, 23:29

Je vais me renseigner auprès de mon antenne local pour une demande de réception à titre isolé (RTI) Exclamation

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Message par laurent59 8/8/2022, 09:41

Le chemin est parfois long et sinueux, mais il permet souvent d'arriver à bon port.
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Message par mottac01 8/8/2022, 10:24

Un "Tom Suisse" à la maison. - Page 5 286157116  c'est très souvent celui-là qu'on cherche à suivre en moto  !!  Wink
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Message par Phil.R 17/8/2022, 22:23

laurent59 a écrit:Ce que je tenterais: me renseigner du coût d'un changement de propriétaire de CG suisse. Car d'après ce que j'ai compris, il n'existe pas d'acte de cession en Suisse. Si le coût est raisonnable, "établir la CG" au nom d'une connaissance suisse qui me céderait ensuite le véhicule dans les règles avec un certificat de cession français. Après, dossier FFVE classique.
On a oublié qu'en Suisse y'a le CT Wink
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Message par laurent59 17/8/2022, 22:52

Ta femme n'a pas le permis moto?
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Message par Phil.R 17/8/2022, 23:34

Non Exclamation
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Message par laurent59 18/8/2022, 01:00

Tu n'as plus qu'à tenter le tout pour le tout: faire un certificat de cession antidaté et refaire un dossier FFVE.
Sur la page de suivi, vérifie que ton dossier est en cours ou pas en renseignant ton nom et le numéro de série de la moto. Avec un peu de chance, ils n'ont pas enregistré informatiquement ta demande à cause du dossier incomplet qui a dû t'être retourné.
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Message par laurent59 18/8/2022, 01:07

Phil.R a écrit:Bon, ça a pas trainé.
Kawasaki m'a contacté : "La moto ne peut pas être homologué en France à cause de le puissance... Possible avec la FFVE !"

Je crois que ma dernière soluc' est de trouver un cadre avec CG, non?

Avais tu précisé que la puissance était de 53kw? Elle est inférieure à la législation française, ça devrait passer.
Recontacte le service Kawa.
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Message par Phil.R 18/8/2022, 08:49

laurent59 a écrit:Tu n'as plus qu'à tenter le tout pour le tout: faire un certificat de cession antidaté et refaire un dossier FFVE.
Sur la page de suivi, vérifie que ton dossier est en cours ou pas en renseignant ton nom et le numéro de série de la moto. Avec un peu de chance, ils n'ont pas enregistré informatiquement ta demande à cause du dossier incomplet qui a dû t'être retourné.
Oui je vais retenter le coup Cool

laurent59 a écrit:Avais tu précisé que la puissance était de 53kw?
Bin non, j'avais envoyé une copie de la CG scratch
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Message par laurent59 18/8/2022, 09:30

Comme la CG est à 53 kw, je tenterais la procédure classique à l'ANTS.
Il ne te manque que le document de Kawa. Rappelle les pour éclaircir ce point de puissance.
Et bien sûr, faire un acte vente du suisse à toi antidaté par rapport au dédouanement.
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Message par Phil.R 18/8/2022, 11:35

C'est vrai, je comprend pas tout : 53 x 1,341022 = 71ch (din) scratch
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Message par Phil.R 18/8/2022, 11:51

De toute façon, Kawa doit m'envoyer le certificat de non-conformité avec les explications (fin août, début septembre).
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Message par laurent59 18/8/2022, 12:31

Non conformité ou conformité partielle?
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Message par Phil.R 18/8/2022, 12:54

Au tél, il me semble avoir entendu "non conformité"...
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Message par Phil.R 18/8/2022, 13:51

laurent59 a écrit:Tu n'as plus qu'à tenter le tout pour le tout: faire un certificat de cession antidaté et refaire un dossier FFVE.
Sur la page de suivi, vérifie que ton dossier est en cours ou pas en renseignant ton nom et le numéro de série de la moto. Avec un peu de chance, ils n'ont pas enregistré informatiquement ta demande à cause du dossier incomplet qui a dû t'être retourné.

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P'têtre qu'au bout d'un an Rolling Eyes
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Message par laurent59 18/8/2022, 19:42

Tu peux peut-être refaire un dossier avec tous tes prénoms (moi je ne pourrais pas, je n'ai qu'un seul prénom), pour brouiller les pistes. lol!
Informatiquement, dès qu'un élément est différent, y'a pas doublon.
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