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Un "Tom Suisse" à la maison.

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Message par Phil.R 24/7/2022, 10:47

[quote="donati"]
laurent59 a écrit:
Le propriétaire du véhicule résident Suisse dépose les plaques de sa moto au service des autos.
Il annule la CG. Cela fait office de vente.
c'est l'acheteur qui fait ensuite les démarches pour en devenir propriétaire.
Dans le cas d'une vente Suisse/Suisse, c'est tout simple. Avec la CG annulée, le quitus d'assurance ( que ton assureur à préalablement envoyé par courrier électronique directement au service des autos ) et ta carte d'identité tu demande un jeu de plaques et 5 mn après la CG est à ton nom et tu devient le propriétaire.

Est-ce que le nouvelle acquéreur Suisse doit posséder le permis moto Question
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Message par Phil.R 26/7/2022, 09:28

Voyons ce que ça donne pour le CoC chez Kawasaki France Exclamation

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Message par Phil.R 26/7/2022, 11:53

Bon, ça a pas trainé.
Kawasaki m'a contacté : "La moto ne peut pas être homologué en France à cause de le puissance... Possible avec la FFVE !"

Je crois que ma dernière soluc' est de trouver un cadre avec CG, non?
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Message par laurent59 26/7/2022, 19:23

Sur le document de dédouanement, quel nom figure sur le document? Uniquement le tien ou celui de l'ancien proprio ou les deux?
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Message par Phil.R 26/7/2022, 19:54

laurent59 a écrit:Sur le document de dédouanement, quel nom figure sur le document? Uniquement le tien ou celui de l'ancien proprio ou les deux?

Que le mien...
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Message par laurent59 26/7/2022, 22:31

Ce que je tenterais: me renseigner du coût d'un changement de propriétaire de CG suisse. Car d'après ce que j'ai compris, il n'existe pas d'acte de cession en Suisse. Si le coût est raisonnable, "établir la CG" au nom d'une connaissance suisse qui me céderait ensuite le véhicule dans les règles avec un certificat de cession français. Après, dossier FFVE classique.
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Message par Phil.R 26/7/2022, 22:38

J'y ai pensé car j'ai la copine de mon pote qui est suisse Smile
Ce qui me gène un peu, ce sont les dates (il faudrait anti dater...).
Après, est-ce que la FFVE ne m'a pas enregistré ainsi que la moto scratch

Une chose est sur, la prochaine fois (s'il y a), je saurai comment m'y prendre Exclamation
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Message par laurent59 27/7/2022, 08:14

En effet, c'est la date sur le document de dédouanement qui pose problème.
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Message par Phil.R 7/8/2022, 23:29

Je vais me renseigner auprès de mon antenne local pour une demande de réception à titre isolé (RTI) Exclamation

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Message par laurent59 8/8/2022, 09:41

Le chemin est parfois long et sinueux, mais il permet souvent d'arriver à bon port.
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Message par mottac01 8/8/2022, 10:24

Un "Tom Suisse" à la maison. - Page 5 286157116  c'est très souvent celui-là qu'on cherche à suivre en moto  !!  Wink
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