Re: Un "Tom Suisse" à la maison.

par **Phil.R** 24/7/2022, 10:47

[quote="donati"]

laurent59 a écrit:
Le propriétaire du véhicule résident Suisse dépose les plaques de sa moto au service des autos.
Il annule la CG. Cela fait office de vente.
c'est l'acheteur qui fait ensuite les démarches pour en devenir propriétaire.
Dans le cas d'une vente Suisse/Suisse, c'est tout simple. Avec la CG annulée, le quitus d'assurance ( que ton assureur à préalablement envoyé par courrier électronique directement au service des autos ) et ta carte d'identité tu demande un jeu de plaques et 5 mn après la CG est à ton nom et tu devient le propriétaire.

Est-ce que le nouvelle acquéreur Suisse doit posséder le permis moto Question

par **Phil.R** 26/7/2022, 09:28

Voyons ce que ça donne pour le CoC chez Kawasaki France Exclamation

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par **Phil.R** 26/7/2022, 11:53

Bon, ça a pas trainé.
Kawasaki m'a contacté : "La moto ne peut pas être homologué en France à cause de le puissance... Possible avec la FFVE !"

Je crois que ma dernière soluc' est de trouver un cadre avec CG, non?

par **laurent59** 26/7/2022, 19:23

Sur le document de dédouanement, quel nom figure sur le document? Uniquement le tien ou celui de l'ancien proprio ou les deux?

par **Phil.R** 26/7/2022, 19:54

laurent59 a écrit:Sur le document de dédouanement, quel nom figure sur le document? Uniquement le tien ou celui de l'ancien proprio ou les deux?

Que le mien...

par **laurent59** 26/7/2022, 22:31

Ce que je tenterais: me renseigner du coût d'un changement de propriétaire de CG suisse. Car d'après ce que j'ai compris, il n'existe pas d'acte de cession en Suisse. Si le coût est raisonnable, "établir la CG" au nom d'une connaissance suisse qui me céderait ensuite le véhicule dans les règles avec un certificat de cession français. Après, dossier FFVE classique.

par **Phil.R** 26/7/2022, 22:38

J'y ai pensé car j'ai la copine de mon pote qui est suisse Smile

Ce qui me gène un peu, ce sont les dates (il faudrait anti dater...).
Après, est-ce que la FFVE ne m'a pas enregistré ainsi que la moto scratch

Une chose est sur, la prochaine fois (s'il y a), je saurai comment m'y prendre Exclamation

par **laurent59** 27/7/2022, 08:14

En effet, c'est la date sur le document de dédouanement qui pose problème.

par **Phil.R** 7/8/2022, 23:29

Je vais me renseigner auprès de mon antenne local pour une demande de réception à titre isolé (RTI) Exclamation

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par **laurent59** 8/8/2022, 09:41

Le chemin est parfois long et sinueux, mais il permet souvent d'arriver à bon port.

par mottac01 8/8/2022, 10:24

Un "Tom Suisse" à la maison. - Page 5 286157116

c'est très souvent celui-là qu'on cherche à suivre en moto !! Wink

par **Phil.R** 17/8/2022, 22:23

laurent59 a écrit:Ce que je tenterais: me renseigner du coût d'un changement de propriétaire de CG suisse. Car d'après ce que j'ai compris, il n'existe pas d'acte de cession en Suisse. Si le coût est raisonnable, "établir la CG" au nom d'une connaissance suisse qui me céderait ensuite le véhicule dans les règles avec un certificat de cession français. Après, dossier FFVE classique.

On a oublié qu'en Suisse y'a le CT Wink

par **laurent59** 17/8/2022, 22:52

Ta femme n'a pas le permis moto?

par **Phil.R** 17/8/2022, 23:34

Non

par **laurent59** 18/8/2022, 01:00

Tu n'as plus qu'à tenter le tout pour le tout: faire un certificat de cession antidaté et refaire un dossier FFVE.
Sur la page de suivi, vérifie que ton dossier est en cours ou pas en renseignant ton nom et le numéro de série de la moto. Avec un peu de chance, ils n'ont pas enregistré informatiquement ta demande à cause du dossier incomplet qui a dû t'être retourné.

par **laurent59** 18/8/2022, 01:07

Phil.R a écrit:Bon, ça a pas trainé.
Kawasaki m'a contacté : "La moto ne peut pas être homologué en France à cause de le puissance... Possible avec la FFVE !"

Je crois que ma dernière soluc' est de trouver un cadre avec CG, non?

Avais tu précisé que la puissance était de 53kw? Elle est inférieure à la législation française, ça devrait passer.
Recontacte le service Kawa.

par **Phil.R** 18/8/2022, 08:49

laurent59 a écrit:Tu n'as plus qu'à tenter le tout pour le tout: faire un certificat de cession antidaté et refaire un dossier FFVE.
Sur la page de suivi, vérifie que ton dossier est en cours ou pas en renseignant ton nom et le numéro de série de la moto. Avec un peu de chance, ils n'ont pas enregistré informatiquement ta demande à cause du dossier incomplet qui a dû t'être retourné.

Oui je vais retenter le coup Cool

laurent59 a écrit:Avais tu précisé que la puissance était de 53kw?

Bin non, j'avais envoyé une copie de la CG scratch

par **laurent59** 18/8/2022, 09:30

Comme la CG est à 53 kw, je tenterais la procédure classique à l'ANTS.
Il ne te manque que le document de Kawa. Rappelle les pour éclaircir ce point de puissance.
Et bien sûr, faire un acte vente du suisse à toi antidaté par rapport au dédouanement.

par **Phil.R** 18/8/2022, 11:35

C'est vrai, je comprend pas tout : 53 x 1,341022 = 71ch (din) scratch

par **Phil.R** 18/8/2022, 11:51

De toute façon, Kawa doit m'envoyer le certificat de non-conformité avec les explications (fin août, début septembre).

par **laurent59** 18/8/2022, 12:31

Non conformité ou conformité partielle?

par **Phil.R** 18/8/2022, 12:54

Au tél, il me semble avoir entendu "non conformité"...

par **Phil.R** 18/8/2022, 13:51

laurent59 a écrit:Tu n'as plus qu'à tenter le tout pour le tout: faire un certificat de cession antidaté et refaire un dossier FFVE.
Sur la page de suivi, vérifie que ton dossier est en cours ou pas en renseignant ton nom et le numéro de série de la moto. Avec un peu de chance, ils n'ont pas enregistré informatiquement ta demande à cause du dossier incomplet qui a dû t'être retourné.

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P'têtre qu'au bout d'un an Rolling Eyes

par **laurent59** 18/8/2022, 19:42

Tu peux peut-être refaire un dossier avec tous tes prénoms (moi je ne pourrais pas, je n'ai qu'un seul prénom), pour brouiller les pistes. lol!

Informatiquement, dès qu'un élément est différent, y'a pas doublon.

par **Phil.R** 6/3/2024, 18:51

Dossier refait il y a 5 semaines et aujourd'hui :

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cheers

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